Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAL DE MORTEAU DE A à Z
Sarl Groupe Publipresse

Numéro de dépôt :
3319762
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
LE VAL DE MORTEAU DE A à Z de Groupe Publipresse

Présentation de la marque LE VAL DE MORTEAU DE A à Z

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Publipresse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VAL DE MORTEAU DE A à Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Publipresse domicilié(e) 5 Bis Grande rue, BP 83143,25503 MORTEAU Cedex - 25503 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 939 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Groupe Publipresse domicilié(e) 5 Bis Grande rue, BP 83143,25503 MORTEAU Cedex - 25503 - France.

La marque LE VAL DE MORTEAU DE A à Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAL DE MORTEAU DE A à Z est expirée depuis le 15 octobre 2014.

Groupe Publipresse a également déposé les autres marques suivantes : LE PLATEAU DE MAÎCHE de A À Z , PONTARLIER DE A à Z


Sarl Groupe Publipresse - 5 Bis Grande rue, BP 83143,25503 MORTEAU Cedex - 25503 - France - SIREN 432939932


Sarl Groupe Publipresse - 5 Bis Grande rue, BP 83143,25503 MORTEAU Cedex - 25503 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits de l'imprimerie, journaux, revues. Editions de journaux, et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.