Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETALINOX
Groupe PSV S.A.

Numéro de dépôt :
3197540
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
ETALINOX de Groupe PSV

Présentation de la marque ETALINOX

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Groupe PSV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETALINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe PSV domicilié(e) Usine du Berre au Loup D 147, BP 20,95420 Genainville - 95420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe P.S.V domicilié(e) Usine du Berre au Loup D 147, BP 20,95420 Genainville - 95420 - France.

La marque ETALINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETALINOX est expirée depuis le 4 décembre 2012.

Groupe PSV a également déposé les autres marques suivantes : VILLA


Groupe PSV S.A. - Usine du Berre au Loup D 147, BP 20,95420 Genainville - 95420 - France - SIREN 642033443


Groupe P.S.V - Usine du Berre au Loup D 147, BP 20,95420 Genainville - 95420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

- Appareils et installation de réfrigération. - Récipients frigorifiques - Présentoirs tables

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.