Déposée le 26 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) Groupe PSV Usine du Berre au Loup
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPE PSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe PSV Usine du Berre au Loup domicilié(e) D 147, BP 20, 95420 Genainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe PSV Usine du Berre au Loup - France.
La marque GROUPE PSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE PSV est expirée depuis le 26 octobre 2011.
Groupe PSV S.A. Usine du Berre au Loup - D 147, BP 20, 95420 Genainville - France - SIREN 642033443
Groupe PSV Usine du Berre au Loup - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Machines pour l'industrie alimentaire, à savoir : hachoirs à viande, pssoirs à saucisses, cutters, mélangeurs, machines pour l'emballage ss vide, pompes à saler, trancheurs Matériel pour l'industrie alimentaire à savoir : instruments à main entraînés manuellement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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