Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pruneance
Groupe Prunay, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3788483
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
pruneance de Groupe Prunay

Présentation de la marque pruneance

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Groupe Prunay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pruneance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Prunay domicilié(e) 19 Chemin de Prunay - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 372 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Prunay domicilié(e) 19 Chemin de Prunay - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque pruneance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pruneance est expirée depuis le 6 décembre 2020.

Groupe Prunay a également déposé les autres marques suivantes : qantex , amoertex , EUREXO , DEPANNAGES No 1 24h sur 24 7 jours sur 7 , DELTA FUITES , MAISONING , CARTEOR , VITRIERS D'URGENCE , ELECTRICIENS D'URGENCE , DEPANNEURS D'URGENCE


Groupe Prunay, Société anonyme - 19 Chemin de Prunay - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 392372397


Groupe Prunay - 19 Chemin de Prunay - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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