Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENSEM
GROUPE PROVENCE SERVICES, SCA

Numéro de dépôt :
4143297
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
PROVENSEM de GROUPE PROVENCE SERVICES

Présentation de la marque PROVENSEM

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par la société GROUPE PROVENCE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la société GROUPE PROVENCE SERVICES domicilié(e) Zone Industrielle, CS 30008, Saint Joseph, 04103 MANOSQUE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 549 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PROVENCE SERVICES, M. Christophe D'HONDT domicilié(e) Zone Industrielle, CS 30008, Saint Joseph, 04103 MANOSQUE Cédex - France.

La marque PROVENSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENSEM arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

GROUPE PROVENCE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : éPILOTE , Fermiers de Provence


GROUPE PROVENCE SERVICES, SCA - Zone Industrielle, CS 30008, Saint Joseph, 04103 MANOSQUE Cédex - France - SIREN 775549447


GROUPE PROVENCE SERVICES, M. Christophe D'HONDT - Zone Industrielle, CS 30008, Saint Joseph, 04103 MANOSQUE Cédex - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles.