Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fermiers de Provence
GROUPE PROVENCE SERVICES

Numéro de dépôt :
4478802
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
Fermiers de Provence de GROUPE PROVENCE SERVICES

Présentation de la marque Fermiers de Provence

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par GROUPE PROVENCE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fermiers de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est GROUPE PROVENCE SERVICES domicilié(e) ZI St Joseph-Impasse des Silos - 04103 - MANOSQUE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PROVENCE SERVICES, Monsieur Christophe D'HONDT domicilié(e) ZI St Joseph-Impasse des Silos - 04103 - MANOSQUE CEDEX - France.

La marque Fermiers de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermiers de Provence arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

GROUPE PROVENCE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : éPILOTE


GROUPE PROVENCE SERVICES - ZI St Joseph-Impasse des Silos - 04103 - MANOSQUE CEDEX - France


GROUPE PROVENCE SERVICES, Monsieur Christophe D'HONDT - ZI St Joseph-Impasse des Silos - 04103 - MANOSQUE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit épeautre de haute Provence ».