Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARELIS
GROUPE PROSONIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3935205
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
ARELIS de GROUPE PROSONIC

Présentation de la marque ARELIS

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PROSONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PROSONIC domicilié(e) 128 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 624 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE BELLOUR ERIC, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.

La marque ARELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARELIS est expirée depuis le 18 juillet 2022.


GROUPE PROSONIC, Société par actions simplifiée - 128 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 450624556


M. LE BELLOUR ERIC, Conseil en Propriété Industrielle - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 28 mars 2013 - Retrait partiel n°597685 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; sources et amplificateurs de tension et de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; composants électroniques et microélectroniques ; commutateurs ; simulateur et calibrateur de thermocouples (appareils électroniques) ; convertisseurs de fréquences ; amplificateurs de signaux ; programmateurs électroniques ; Les produits précités ne relevant pas du domaine de la mécanique de fluides et thermique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; les produits précités ne relevant pas du domaine de la mécanique de fluides et thermique.