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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE PROP
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PLASTIPROP
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLASTIPROP
GROUPE PROP Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1477471
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2018

Présentation de la marque PLASTIPROP

Déposée le 13 juillet 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTIPROP »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE PROP domicilié(e) 6 SQUARE DE L'OPERA LOUIS JOUVET,75009 PARIS (dossier no 2366160) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 000 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2366160) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASTIPROP est expirée depuis le 13 juillet 2018.

GROUPE PROP a également déposé les autres marques suivantes : Bio-bac , Alkydiol , SANI-PROP , MAXIPLUS , PROPLEX , L'ESSUYAGE, C'EST PROP , DIFFUPAK , MPS , POLY-PROP , MINIMAX


GROUPE PROP Groupement d'intérêt économique - 6 SQUARE DE L'OPERA LOUIS JOUVET,75009 PARIS (dossier no 2366160) - 75009 - France - SIREN 733000764


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2366160) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2113314 - Publication au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366160 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210303 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162620 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188558 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160556 - Publication au BOPI 1993-07-01

Feuilles d'emballage en matières plastiques.Sacs en matières plastiques.Meubles en matières plastiques. Poubelles, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.