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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA
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TSARISSIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSARISSIMA
GROUPE PRONUPTIA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3923605
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
TSARISSIMA de GROUPE PRONUPTIA

Présentation de la marque TSARISSIMA

Déposée le 22 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSARISSIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PRONUPTIA, M. MACE Philippe domicilié(e) Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France.

La marque TSARISSIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSARISSIMA est expirée depuis le 22 mai 2022.

GROUPE PRONUPTIA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICITE PARIS Complicité PARIS , LE BOUQUET FINANCIER DES MARIES , BIONOVIAS , P , PRONUPTIA , L.A. LORIS ANGEL , COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage , Mademoiselle Elodie , BIONUPTIA , LADY PEARL


GROUPE PRONUPTIA, société anonyme - Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France - SIREN 388215378


GROUPE PRONUPTIA, M. MACE Philippe - Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.