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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA
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MADEMOISELLE AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE AMOUR
GROUPE PRONUPTIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3989089
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/03/2023
MADEMOISELLE AMOUR de GROUPE PRONUPTIA

Présentation de la marque MADEMOISELLE AMOUR

Déposée le 8 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MADEMOISELLE AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) Koï Centre d'Affaires, Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PRONUPTIA, Mle LE MEUR Emilie domicilié(e) Koï Centre d'Affaires, Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France.

La marque MADEMOISELLE AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE AMOUR est expirée depuis le 8 mars 2023.

GROUPE PRONUPTIA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICITE PARIS Complicité PARIS , LE BOUQUET FINANCIER DES MARIES , BIONOVIAS , P , PRONUPTIA , L.A. LORIS ANGEL , COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage , Mademoiselle Elodie , BIONUPTIA , LADY PEARL


GROUPE PRONUPTIA, Société Anonyme - Koï Centre d'Affaires, Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France - SIREN 388215378


GROUPE PRONUPTIA, Mle LE MEUR Emilie - Koï Centre d'Affaires, Boulevard de la Communication - 53950 - LOUVERNE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.