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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA
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COMPLICITE LA FETE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPLICITE LA FETE
GROUPE PRONUPTIA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1386147
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/01/2026

Présentation de la marque COMPLICITE LA FETE

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « COMPLICITE LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PRONUPTIA domicilié(e) KOI CENTRE D'AFFAIRES, BD DE LA COMMUNICATION, CS 96149 - 53062 - LAVAL CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PRONUPTIA, M. MACE PHILIPPE domicilié(e) KOI CENTRE D'AFFAIRES, BD DE LA COMMUNICATION, CS 96149 - 53062 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque COMPLICITE LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMPLICITE LA FETE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

GROUPE PRONUPTIA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICITE PARIS Complicité PARIS , LE BOUQUET FINANCIER DES MARIES , BIONOVIAS , P , PRONUPTIA , L.A. LORIS ANGEL , COMPLICITE Les grandes signatures de votre mariage , Mademoiselle Elodie , BIONUPTIA , LADY PEARL


GROUPE PRONUPTIA, SOCIETE ANONYME - KOI CENTRE D'AFFAIRES, BD DE LA COMMUNICATION, CS 96149 - 53062 - LAVAL CEDEX 9 - France - SIREN 388215378


GROUPE PRONUPTIA, M. MACE PHILIPPE - KOI CENTRE D'AFFAIRES, BD DE LA COMMUNICATION, CS 96149 - 53062 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303745 - Publication au BOPI 2005-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation n°2060525 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 7 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275233 - Publication au BOPI 1999-04-07

Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195789 - Publication au BOPI 1996-01-12

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387255 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 21 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°456232 - Publication au BOPI 2007-06-21

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609479 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-09

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