Déposée le 2 décembre 2014 par Groupe Promotrans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sup e-Business » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est Groupe Promotrans, Association domicilié(e) 12 rue Cabanis, CS 31428 - 75993 - PARIS Cedex 14 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Promotrans, M. Le Metayer Thierry domicilié(e) 12 rue Cabanis, CS 31428 - 75993 - PARIS Cedex 14 - France.
La marque Sup e-Business a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe Promotrans, Association - 12 rue Cabanis, CS 31428 - 75993 - PARIS Cedex 14 - France
Groupe Promotrans, M. Le Metayer Thierry - 12 rue Cabanis, CS 31428 - 75993 - PARIS Cedex 14 - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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