PROMOTRANS
Présentation de la marque PROMOTRANS
Déposée le 18 mars 1996 par GROUPE PROMOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTRANS est expirée depuis le 18 mars 2006.
GROUPE PROMOTRANS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17