Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOTRANS
GROUPE PROMOTRANS

Numéro de dépôt :
96616651
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque PROMOTRANS

Déposée le 18 mars 1996 par GROUPE PROMOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est GROUPE PROMOTRANS, domicilié(e) 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PROMOTRANS Monsieur MARCET - France.

La marque PROMOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTRANS est expirée depuis le 18 mars 2006.

GROUPE PROMOTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Transformatique – Transports Formation Informatique , Ecole Internationale des Transports EIT , GROUPE PROMOTRANS FORMATEUR TRANSPORTS, LOGISTIQUE ET MAINTENANCE , IXIO , ESPRI , 13ème réseau , TRANSAVENIRS , Promotrans FPC , Sup e-Business , Ecole Européenne de Logistique EEL


GROUPE PROMOTRANS - 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France


GROUPE PROMOTRANS Monsieur MARCET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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