Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Institut National des Transports INT
Groupe Promotrans, Association

Numéro de dépôt :
3989335
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Institut National des Transports INT de Groupe Promotrans

Présentation de la marque Institut National des Transports INT

Déposée le 11 mars 2013 par Groupe Promotrans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut National des Transports INT »

Le déposant est Groupe Promotrans, Association domicilié(e) 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Promotrans, M. AFANTODJI Sassu domicilié(e) 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Groupe Promotrans a également déposé les autres marques suivantes : Transformatique – Transports Formation Informatique , Ecole Internationale des Transports EIT , GROUPE PROMOTRANS FORMATEUR TRANSPORTS, LOGISTIQUE ET MAINTENANCE , IXIO , ESPRI , 13ème réseau , Promotrans FPC , Ecole Européenne de Logistique EEL , Ecole de Maîtrise des Transports EMTR , Ecole Européenne des Transports EET


Groupe Promotrans, Association - 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


Groupe Promotrans, M. AFANTODJI Sassu - 12 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679413 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.