Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE PROMOTRANS
GROUPE PROMOTRANS

Numéro de dépôt :
3130654
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
GROUPE PROMOTRANS de GROUPE PROMOTRANS

Présentation de la marque GROUPE PROMOTRANS

Déposée le 6 novembre 2001 par GROUPE PROMOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE PROMOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est GROUPE PROMOTRANS, domicilié(e) 60-62, rue d'Hauteville, Association pour la Promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi 1901), 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sassu Afantodji Promotrans - France.

La marque GROUPE PROMOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE PROMOTRANS est expirée depuis le 6 novembre 2011.

GROUPE PROMOTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Transformatique – Transports Formation Informatique , Ecole Internationale des Transports EIT , GROUPE PROMOTRANS FORMATEUR TRANSPORTS, LOGISTIQUE ET MAINTENANCE , IXIO , ESPRI , 13ème réseau , TRANSAVENIRS , Promotrans FPC , Sup e-Business , Ecole Européenne de Logistique EEL


GROUPE PROMOTRANS - 60-62, rue d'Hauteville, Association pour la Promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires (association loi 1901), 75010 Paris - France


Mr Sassu Afantodji Promotrans - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

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