Ecole Européenne des Transports EET
Présentation de la marque Ecole Européenne des Transports EET
Déposée le 11 mars 2013 par Groupe Promotrans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ecole Européenne des Transports EET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ecole Européenne des Transports EET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Européenne des Transports EET est expirée depuis le 11 mars 2023.
Groupe Promotrans a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27