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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPE PROMOTRANS
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CONTACT PROMOTRANS FORME ET INFORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTACT PROMOTRANS FORME ET INFORME
GROUPE PROMOTRANS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95582839
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque CONTACT PROMOTRANS FORME ET INFORME

Déposée le 27 juillet 1995 par l'association loi 1901 GROUPE PROMOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTACT PROMOTRANS FORME ET INFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE PROMOTRANS domicilié(e) 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME GARDON FRANCOISE GROUPE PROMOTRANS - France.

La marque CONTACT PROMOTRANS FORME ET INFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTACT PROMOTRANS FORME ET INFORME est expirée depuis le 27 juillet 2005.

GROUPE PROMOTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Transformatique – Transports Formation Informatique , Ecole Internationale des Transports EIT , GROUPE PROMOTRANS FORMATEUR TRANSPORTS, LOGISTIQUE ET MAINTENANCE , IXIO , ESPRI , 13ème réseau , TRANSAVENIRS , Promotrans FPC , Sup e-Business , Ecole Européenne de Logistique EEL


GROUPE PROMOTRANS (Association loi 1901) - 80 RUE JULES FERRY, 93177 BAGNOLET CEDEX - France


MADAME GARDON FRANCOISE GROUPE PROMOTRANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Education. Formation. Divertissement Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.