Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPE PROMOTRANS
/
13ème réseau
Marque expirée - Marque en non vigueur

13ème réseau
GROUPE PROMOTRANS ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3496186
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017
13ème réseau de GROUPE PROMOTRANS

Présentation de la marque 13ème réseau

Déposée le 18 avril 2007 par l'association loi 1901 GROUPE PROMOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 13ème réseau »

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE PROMOTRANS domicilié(e) 12 RUE CABANIS,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PROMOTRANS domicilié(e) 12 RUE CABANIS,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13ème réseau est expirée depuis le 18 avril 2017.

GROUPE PROMOTRANS a également déposé les autres marques suivantes : Transformatique – Transports Formation Informatique , Ecole Internationale des Transports EIT , GROUPE PROMOTRANS FORMATEUR TRANSPORTS, LOGISTIQUE ET MAINTENANCE , IXIO , ESPRI , TRANSAVENIRS , Promotrans FPC , Sup e-Business , Ecole Européenne de Logistique EEL , Ecole de Maîtrise des Transports EMTR


GROUPE PROMOTRANS ASSOCIATION loi 1901 - 12 RUE CABANIS,75014 PARIS - 75014 - France


GROUPE PROMOTRANS - 12 RUE CABANIS,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.