EMTL ECOLE DE MAITRISE EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE
Présentation de la marque EMTL ECOLE DE MAITRISE EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE
Déposée le 10 juillet 1997 par l'association loi 1901 GROUPE PROMOTRANS - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMTL ECOLE DE MAITRISE EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMTL ECOLE DE MAITRISE EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMTL ECOLE DE MAITRISE EN TRANSPORT ET LOGISTIQUE est expirée depuis le 10 juillet 2007.
GROUPE PROMOTRANS - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34