ESMVI Ecole Supérieure de Maintenance en Véhicules industriels
Présentation de la marque ESMVI Ecole Supérieure de Maintenance en Véhicules industriels
Déposée le 8 décembre 1998 par GROUPE PROMOTRANS ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESMVI Ecole Supérieure de Maintenance en Véhicules industriels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESMVI Ecole Supérieure de Maintenance en Véhicules industriels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESMVI Ecole Supérieure de Maintenance en Véhicules industriels est expirée depuis le 8 décembre 2008.
GROUPE PROMOTRANS ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04