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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PROMATEL
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PROMALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMALIT
GROUPE PROMATEL - SARL

Numéro de dépôt :
94523755
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque PROMALIT

Déposée le 3 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PROMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PROMATEL domicilié(e) Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PROMATEL - France.

La marque PROMALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMALIT est expirée depuis le 3 juin 2004.

GROUPE PROMATEL a également déposé les autres marques suivantes : PROMALYSE , AVICAL , INSECTIFERME , FELIDOG , PICALIFERME , REPULSIFERME , COOLFERME , LISIX FERME , TONICFERME , PHOSCAMAG


GROUPE PROMATEL - SARL - Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France


GROUPE PROMATEL - France


Inscription le 22 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°178846 - Publication au BOPI 1994-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

* Produits chimiques destinés à l'Agriculture. * Produits Agricoles.A savoir: - produit pour litière

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.