Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELIDOG
GROUPE PROMATEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96645002
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque FELIDOG

Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PROMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FELIDOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PROMATEL domicilié(e) Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PROMATEL S.A.R.L. - France.

La marque FELIDOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELIDOG est expirée depuis le 3 octobre 2006.

GROUPE PROMATEL a également déposé les autres marques suivantes : PROMALYSE , AVICAL , INSECTIFERME , PICALIFERME , REPULSIFERME , COOLFERME , LISIX FERME , PROMALIT , TONICFERME , PHOSCAMAG


GROUPE PROMATEL S.A.R.L. - Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France


GROUPE PROMATEL S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

- Produits chimiques destinés à l'agriculture - Substances diététiques à usage médical - Produits agricoles: à savoir Aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.