Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSEA
GROUPE PROJIPE PARTICIPATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3131181
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2011
PROSEA de GROUPE PROJIPE PARTICIPATION

Présentation de la marque PROSEA

Déposée le 9 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PROJIPE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PROJIPE PARTICIPATION domicilié(e) 37, rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 401 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque PROSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSEA est expirée depuis le 9 novembre 2011.

GROUPE PROJIPE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : PRONEXT , NEXTDJOB , PROJIXI


GROUPE PROJIPE PARTICIPATION, Société à Responsabilité Limitée - 37, rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 433401742


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Ordinateurs, composants d'ordinateurs et périphérie d'ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution du courant électrique ; logiciels enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunication ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services d'installation d'un réseau de communication à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle ; informations en matière de télécommunication. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires concernant les systèmes informatiques et la commutation réseaux, élaboration (conception) de logiciels ; aide et assistance technique et conseils professionnels sans rapport avec la conduite des affaires rendus par des " ingénieurs système ", relatifs aux systèmes de réseaux informatiques ; élaboration et installation de bandes d'accès à un réseau de communication mondiale ou à un réseau d'accès privé ou réservé ; mise à jour de logiciels ; configuration de matériel informatique, paramétrage de logiciels pour le compte de tiers ; location de logiciels, reconstitution de base de données ; service de location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; étude de projets techniques visant à installer un système de réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.