Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCKY MOUNTAIN BICYCLES
GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. (Société organisée selon les lois du Québec)

Numéro de dépôt :
1677892
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011

Présentation de la marque ROCKY MOUNTAIN BICYCLES

Déposée le 9 juillet 1991 par GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. (Société organisée selon les lois du Québec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCKY MOUNTAIN BICYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. (Société organisée selon les lois du Québec), domicilié(e) 9095, 25è Avenue, Saint-Georges-de-Beauce, Province de Québec G6A IAI, CANADA (dossier no 2201459) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2201459) - France.

La marque ROCKY MOUNTAIN BICYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCKY MOUNTAIN BICYCLES est expirée depuis le 9 juillet 2011.

GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. (Société organisée selon les lois du Québec a également déposé les autres marques suivantes : PROCYCLE


GROUPE PROCYCLE INC. / PROCYCLE GROUP INC. (Société organisée selon les lois du Québec) - 9095, 25è Avenue, Saint-Georges-de-Beauce, Province de Québec G6A IAI, CANADA (dossier no 2201459) - Canada


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2201459) - France


Renouvellement avec limitation le 27 juin 2001 n°2201459 - Publication au BOPI 2001-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 15 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242724 - Publication au BOPI 1997-09-15

Bicyclettes et leurs pièces détachées.