GROUPE PREMIERE MOISSON INC., Société de Droit canadien
Numéro de dépôt :
96630613
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026
Présentation de la marque PREMIERE MOISSON
Déposée le 19 juin 1996 par la société étrangère GROUPE PREMIERE MOISSON INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREMIERE MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est la société étrangère GROUPE PREMIERE MOISSON INC domicilié(e) 7151, Jean-Talon Street East, 4th Floor, H1M 3N8 MONTREAL, (Anjou), Québec - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque PREMIERE MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PREMIERE MOISSON INC., Société de Droit canadien - 7151, Jean-Talon Street East, 4th Floor, H1M 3N8 MONTREAL, (Anjou), Québec - Canada
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 4 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233764 - Publication au BOPI 1997-03-04
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316938 - Publication au BOPI 2006-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635417 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627505 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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