Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« l'Assurance Qualité de Votre Univers »
SAS GROUPE PP Atlanpole La Fleuriaye

Numéro de dépôt :
3193613
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
13/11/2012
« l\'Assurance Qualité de Votre Univers » de GROUPE PP  Atlanpole La Fleuriaye

Présentation de la marque « l'Assurance Qualité de Votre Univers »

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PP Atlanpole La Fleuriaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « « l'Assurance Qualité de Votre Univers » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PP Atlanpole La Fleuriaye domicilié(e) B.P. 742,44481 CARQUEFOU CEDEX - 44481 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 441 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROUPE PP Atlanpole La Fleuriaye domicilié(e) B.P. 742,44481 CARQUEFOU CEDEX - 44481 - France.

La marque « l'Assurance Qualité de Votre Univers » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « l'Assurance Qualité de Votre Univers » est expirée depuis le 13 novembre 2012.


SAS GROUPE PP Atlanpole La Fleuriaye - B.P. 742,44481 CARQUEFOU CEDEX - 44481 - France - SIREN 439441056


SAS GROUPE PP Atlanpole La Fleuriaye - B.P. 742,44481 CARQUEFOU CEDEX - 44481 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Services de nettoyage de bâtiments [ménage] ; services de nettoyage de fenêtres, de véhicules, et de nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) .