« l'Assurance Qualité de Votre Univers »
Présentation de la marque « l'Assurance Qualité de Votre Univers »
Déposée le 13 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PP Atlanpole La Fleuriaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « « l'Assurance Qualité de Votre Univers » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque « l'Assurance Qualité de Votre Univers » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « l'Assurance Qualité de Votre Univers » est expirée depuis le 13 novembre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51