Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POURPRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POURPRIX domicilié(e) 472 rue Paul Claudel - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mlle Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE POURPRIX, Société par actions simplifiée - 472 rue Paul Claudel - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France - SIREN 954504015
MARK & LAW, Mlle Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Machines-outils ; bouldozeurs ; foreuses et leurs parties constitutives ; élévateurs ; machines de bétonnage ; appareils et machines de construction ; bétonnières de chantier ; machines pour les travaux de terrassement, pour l'exploitation des mines ; appareils pour l'exploitation minière ; pelles mécaniques ; bennes pour machines de terrassement ; excavateurs ; excavatrices hydrauliques ; extracteurs [mines] ; grues [appareils de levage] ; grues sur camions ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage pour le transport de personnes et marchandises ; machines de chargement et déchargement ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; machines de lavage pour véhicules ; machines de lavage sous pression ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils et machines hydrauliques, pneumatiques ; balayeuses automotrices ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; buses automatiques de ravitaillement en carburant ; motopompes à carburant pour l'avitaillement de véhicules terrestres, d'avions et d'hélicoptères ; vérins pneumatiques ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; centrifugeuses à pétrole ; centrifugeuses [machines] ; chasse-neige ; collecteurs de boue [machines] ; compresseurs [machines] ; distributeurs de carburants pour stations-service ; élévateurs mécaniques pour le déplacement, le stationnement et l'entreposage de véhicules terrestres ; machines de raffinage du pétrole ; monte-charge ; plateformes de travail élévatrices mobiles ; pompes à boue ; pompes à turbine pour puits profonds ; ponts de chargement ; pulvérisateurs [machines] ; pièces détachées se rapportant aux véhicules, engins, appareils et machines précités ;
Véhicules ; camions oléoserveurs ; camions de support pour les mines [explosifs] ; camions-citernes ; camions ravitaillant en carburant, en eau ; stations de graissage fixes ou sur porteurs et de maintenance, camions-ateliers ; camions de nettoyage, de lavage, de rinçage ; camions d'aspiration des liquides et poussières ; camions-arroseuses, pour l'arrosage des poussières de chantier ; stations de traitement, de filtration, de déshydratation du carburant ; véhicules anti-incendie ; pelleteuses ; bulldozers ; bétonnières à savoir camions malaxeurs ; camions ANFO, à savoir unité mobile permettant la fabrication sur site d'explosifs ; tracteurs routiers ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; moteurs pour véhicules terrestres ; chariots de manutention ; remorques ; tracteurs semi-remorques ; bennes de camions ; camionnettes à plateau découvert ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; chariots élévateurs ; semi-remorques ; fourgons [véhicules] ; véhicules tout-terrain ; véhicules terrestres commandés à distance pour le transport ; ravitailleurs de gazole sur porteurs, véhicules-atelier de soudure ; attelages de remorques pour véhicules ; barres de remorquage, de torsion pour suspensions pour véhicules ; châssis de véhicules ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres ; pièces détachées se rapportant aux véhicules, appareils et machines précités ;
Construction, maintenance, nettoyage, rénovation, réparation de véhicules, de camions, de tracteurs, de véhicules d'avitaillement, de motopompes à carburant, de véhicules et de machines pour les chantiers, l'exploitation des mines, le terrassement et le nettoyage des véhicules, de grues, d'appareils de levage pour véhicules, et des pièces détachées correspondantes ; mise à disposition d'informations et de prestations de conseils en matière de construction, de maintenance, de nettoyage, de rénovation et de réparation de véhicules ;
Éducation, formation, enseignement ; enseignement et formation à finalité professionnelle en matière de construction, de réparation et de maintenance de véhicules, de camions, de tracteurs, de véhicules d'avitaillement, de motopompes à carburant, de véhicules et de machines pour les chantiers, l'exploitation des mines, le terrassement et le nettoyage des véhicules, les grues, les appareils de levage pour véhicules, et des pièces détachées correspondantes ; formation pour le perfectionnement du personnel, la consolidation d'équipes et le développement organisationnel ; formation continue ; formation pratique [démonstration] ; formation et enseignement à distance, en ligne ; mise à disposition de séminaires, cours magistraux, cours éducatifs, de programmes de formation par le biais d'un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires et programmes de formation ; création et conception de contenu de formation, à savoir rédaction et mise en page ; épreuves pédagogiques, tests d'évaluation ; informations en matière d'enseignement ou de formation ;
Services d'ingénierie en matière de création sur mesure, de conception, d'essai, de développement, de construction et de maintenance de véhicules, de véhicules d'avitaillement, d'équipements d'avitaillement, à savoir passerelles d'avitaillement, nettoyeurs de prise d'hydrant, chariots de nettoyage de prise d'hydrant et motopompes à carburant pour véhicules terrestres, avions et hélicoptères, et des pièces détachées correspondantes ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; consultation en matière de conception, construction, réparation de véhicules, de véhicules d'avitaillement ; contrôle technique de véhicules automobiles, de véhicules d'avitaillement ; évaluations métrologiques ; conception sur mesure d'équipements de service et d'assistance principalement dédiés aux métiers de la mine, du terrassement, de la construction de routes, à la lutte contre les incendies, installés sur des véhicules, remorques et containers, à savoir arroseuses et ravitailleurs d'eau, ravitailleurs de gazole sur porteurs, stations de graissage fixes ou sur porteurs, unités de distribution et de filtration de carburants, véhicules et stations atelier, de maintenance, de soudure, de levage, de lavage, camions ANFO à savoir unité mobile permettant la fabrication sur site d'explosifs, et équipements anti-incendie sur porteurs.
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