GROUPE POINT SOLEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3873182
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Présentation de la marque SOLEIL
Déposée le 10 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL domicilié(e) 15 rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 854 648 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de bronzage à savoir : appareils à bronzer, appareils pour bains d'air chaud, radiateurs de chauffage central, corps chauffants, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, fours solaires, chauffe-pieds électriques ou non électriques, chaufferettes pour les pieds, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, réchauffeurs d'air ; fournitures et matériel de salon de bronzage à savoir : diffuseurs d'huiles, vaporisateurs eau & ozone, nettoyant désinfectant solarium, rouleau de film ultraviolet, tube ultraviolet.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Services de solariums.
Services de franchise à savoir : octroi de licences de concepts de franchise, et notamment de centre de bronzage et de centre esthétiques.
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