Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL
/
*MERCI SOLEIL*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*MERCI SOLEIL*
GROUPE POINT SOLEIL, SAS

Numéro de dépôt :
3814412
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
*MERCI SOLEIL* de GROUPE POINT SOLEIL

Présentation de la marque *MERCI SOLEIL*

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « *MERCI SOLEIL* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL domicilié(e) 15 RUE DE TURBIGO - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 854 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS Maître MARY domicilié(e) 169 boulevard Malesherbes - 75017 - paris - France.

La marque *MERCI SOLEIL* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *MERCI SOLEIL* est expirée depuis le 15 mars 2021.

GROUPE POINT SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , Le soleil c'est la vie , POINT SOLEIL , SOLEIL , VITAMIN'SPA , POINT SOLEIL , POINT SOLEIL I SOLEIL , FIT & SKIN


GROUPE POINT SOLEIL, SAS - 15 RUE DE TURBIGO - 75002 - PARIS - France - SIREN 511854648


JEAN-LOUIS Maître MARY - 169 boulevard Malesherbes - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 12 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°564169 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 12 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°564168 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 12 décembre 2011 - Concession de licence n°564167 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.