Marque expirée - Marque en non vigueur

LES INCOLLABLES DE LA CUISINE ET DES VINS DE FRANCE
GROUPE PLAY BAC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1372813
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2016
LES INCOLLABLES DE LA CUISINE ET DES VINS DE FRANCE de GROUPE PLAY BAC

Présentation de la marque LES INCOLLABLES DE LA CUISINE ET DES VINS DE FRANCE

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PLAY BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES INCOLLABLES DE LA CUISINE ET DES VINS DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PLAY BAC domicilié(e) 33, rue du Petit Musc,75004 PARIS (dossier no 2319788) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 491 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2319788) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES INCOLLABLES DE LA CUISINE ET DES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 30 septembre 2016.

GROUPE PLAY BAC a également déposé les autres marques suivantes : SCREENPLAY , AUX URNES CITOYENS , AUX URNES CITOYENS , LE SIGNE DES KOURGANS , PLAY BAC , LA GRANDE EPREUVE , LADY L , LES INCOLLABLES , LES IMBATTABLES , 10 MINUTES PAR JOUR


GROUPE PLAY BAC Société par actions simplifiée - 33, rue du Petit Musc,75004 PARIS (dossier no 2319788) - 75004 - France - SIREN 339491789


GILBEY DE HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2319788) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2072738 - Publication au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319788 - Publication au BOPI 2006-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203445 - Publication au BOPI 1996-07-03

Inscription le 16 août 1993 - Transmission de propriété n°162124 - Publication au BOPI 1993-08-16

Inscription le 17 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58510 - Publication au BOPI 1991-12-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;jeux audio-visuels;supports d'enregistrement magnétiques,disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;journaux, revues, imprimés, livres, magazines, prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages;télégrammes.Education et divertissement;éducation;animation, concours, divertissements, notamment divertissements audio-visuels et électroniques, institutions d'enseignement;édition de livres;revues;abonnements de journaux;prêts de livres, dressage d'animaux;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; distribution de journaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.