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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PLAN
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GAZON VERTPRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAZON VERTPRE
GROUPE PLAN Société anonyme

Numéro de dépôt :
1406428
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2015
GAZON VERTPRE de GROUPE PLAN

Présentation de la marque GAZON VERTPRE

Déposée le 1 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAZON VERTPRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PLAN domicilié(e) Domaine du Bourget, Quart les 3 Ponts,26740 MARSANNE (dossier no 2297115) - 26740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 980 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANNEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2297115) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAZON VERTPRE est expirée depuis le 1 octobre 2015.

GROUPE PLAN a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE VERT BLEU SUD , ROUGE VERT BLEU SUD


GROUPE PLAN Société anonyme - Domaine du Bourget, Quart les 3 Ponts,26740 MARSANNE (dossier no 2297115) - 26740 - France - SIREN 602980237


OFFICE MEDITERRANNEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2297115) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297115 - Publication au BOPI 2005-09-15

Renouvellement sans limitation n°2054337 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 8 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159248 - Publication au BOPI 1993-06-08

Graines de semence, présentées en mélanges pour gazons.