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Marques déposées par GROUPE PLAN (S.A
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ALTO PLANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTO PLANO
GROUPE PLAN (S.A)

Numéro de dépôt :
1669210
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2001
ALTO PLANO de GROUPE PLAN (S.A

Présentation de la marque ALTO PLANO

Déposée le 29 mai 1991 par GROUPE PLAN (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTO PLANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE PLAN (S.A), domicilié(e) 8 place du Théatre, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ALTO PLANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTO PLANO est expirée depuis le 29 mai 2001.


GROUPE PLAN (S.A) - 8 place du Théatre, 26200 MONTELIMAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159250 - Publication au BOPI 1993-06-08

Engrais organo-minéral