Déposée le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA PAUSE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PL domicilié(e) Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 589 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PL domicilié(e) Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France.
La marque MA PAUSE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PL, SARL - Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 443589601
GROUPE PL - Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques tous ces produits étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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