Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PAUSE BIO
GROUPE PL, SARL

Numéro de dépôt :
3758012
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
MA PAUSE BIO de GROUPE PL

Présentation de la marque MA PAUSE BIO

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PAUSE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PL domicilié(e) Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 589 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PL domicilié(e) Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France.

La marque MA PAUSE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PAUSE BIO est expirée depuis le 30 juillet 2020.

GROUPE PL a également déposé les autres marques suivantes : PLANET MOTION , CULTURE BIO , EKO SUSHI , BIO SUSHI , GENERATEUR DE BIEN ETRE , LODGE NATUREO , GÉNÉRATEUR D'ÉMOTIONS , GÉNÉRATEUR DE SAVEURS , NATUREO VACANCES C'est dans ma nature ! , EKO SUSHI


GROUPE PL, SARL - Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 443589601


GROUPE PL - Rte des Pontots 1 Rue Raoul Perpère - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques tous ces produits étant issus d'une agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.