Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe PL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CULTURE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe PL domicilié(e) 1777 avenue de la Résistance - 40990 - Saint Paul Les Dax - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 589 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.
La marque CULTURE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075395.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe PL, société à responsabilité limitée - 1777 avenue de la Résistance - 40990 - Saint Paul Les Dax - France - SIREN 443589601
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but publicitaire ou commercial ; services d'achat de produits et services pour d'autres entreprises, services d'administration de programmes de fidélisation de la clientèle sur le principe de remises ou mesures incitatives ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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