Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODAX
GROUPE PL, SARL

Numéro de dépôt :
3886449
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
BIODAX de GROUPE PL

Présentation de la marque BIODAX

Déposée le 4 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PL domicilié(e) 1777 AVENUE DE LA RESISTANCE - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 589 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PL domicilié(e) 1777 AVENUE DE LA RESISTANCE - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France.

La marque BIODAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODAX est expirée depuis le 4 janvier 2022.

GROUPE PL a également déposé les autres marques suivantes : PLANET MOTION , CULTURE BIO , EKO SUSHI , BIO SUSHI , GENERATEUR DE BIEN ETRE , LODGE NATUREO , GÉNÉRATEUR D'ÉMOTIONS , GÉNÉRATEUR DE SAVEURS , NATUREO VACANCES C'est dans ma nature ! , EKO SUSHI


GROUPE PL, SARL - 1777 AVENUE DE LA RESISTANCE - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France - SIREN 443589601


GROUPE PL - 1777 AVENUE DE LA RESISTANCE - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586178 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586177 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.