Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PINDIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STEPHAN MUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PINDIERE domicilié(e) Les Landes Fleuries,49600 ANDREZE (dossier no 2256934) - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 579 875 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2256934) - 49104 - France.
La marque STEPHAN MUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PINDIERE SA - Les Landes Fleuries,49600 ANDREZE (dossier no 2256934) - 49600 - France - SIREN 351579875
SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2256934) - 49104 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373294 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373295 - Publication au BOPI 2003-06-30
Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2256934 - Publication au BOPI 2004-02-02
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, malettes, malettes pour documents, moleskine (imitation du cuir), porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs de plage, sachets pour l'emballage en cuir, sacoches à outils vide, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage.Vêtements, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles,sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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