Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNA
GROUPE PILARDIERE (SAS), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4312703
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
CNA de GROUPE PILARDIERE

Présentation de la marque CNA

Déposée le 7 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PILARDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PILARDIERE domicilié(e) LA PILARDIÈRE - 85590 - SAINT-MARS-LA-RÉORTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNA arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

GROUPE PILARDIERE a également déposé les autres marques suivantes : SOLITHE , NEUTRALITE , ECO-NUTRI-PROTECTION , NEUTRALG , Litholite , MYASTAR , MACROSCOPE , MIN&SENS , GENIAL , GENIAL Innovation entre génétique et alimentation


GROUPE PILARDIERE (SAS), Société par actions simplifiée - LA PILARDIÈRE - 85590 - SAINT-MARS-LA-RÉORTHE - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Compléments alimentaires pour animaux ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments minéraux destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage ; compléments de protéine pour animaux ; produits vétérinaires ; préparations et substances vétérinaires ; préparations pharmaceutiques à usage vétérinaire ; additifs alimentaires à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations et réactifs pour analyse chimique à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ;

Produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux de ferme ; aliments et fourrages pour animaux ; aliments pour animaux à base de céréales ; aliments pour animaux sous forme de noix ; aliments pour animaux dérivés de matières végétales ; aliments pour animaux sous forme de granules ; produits agricoles conservés pour l'alimentation animale ; farine pour la consommation animale ; boissons pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; levure pour fourrage animal ; aliments pour animaux de la ferme ; grains/graines pour l'alimentation animale ; graines préparées pour la consommation animale ; préparations d'aliments pour animaux ; mélanges d'aliments pour animaux ; protéines de blé pour l'alimentation animale ; aliments à base de lait pour animaux ; aliments pour animaux contenant du foin séché à l'air ;

Services d'audit d'entreprises (analyse commerciale) en matière d'agriculture et d'élevage de bétail ; réalisation d'expertises en organisation d'entreprises en matière d'agriculture et d'élevage de bétail ; services d'expertise en matière de productivité d'entreprises dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage de bétail ; services de vente au détail ou en gros de produits/préparations à usage vétérinaire, de substances/aliments/compléments alimentaires destinés au bétail d'élevage, d'aliments pour animaux, de seaux pour l'alimentation animale ; distribution de matériel publicitaire relatif à l'alimentation animale et au bétail, en particulier de seaux ;

Recherche biotechnologique liée à l'agriculture ; inspection dans le domaine de l'agriculture ; réalisation de tests dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; inspection du bétail d'élevage ; recherche concernant l'élevage du bétail ; service d'expertise technique concernant l'élevage du bétail ;

Conseil en matière d'agriculture ; services d'informations concernant l'agriculture ; services d'élevage d'animaux de la ferme ; services vétérinaires et agricoles ; services de conseils vétérinaires ; services d'informations concernant les produits pharmaceutiques vétérinaires ; services de conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail.