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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE HENRY
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S.N.O.R. SYSTEME NOUVEAU D'ORGANISATION DU RANGEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.N.O.R. SYSTEME NOUVEAU D'ORGANISATION DU RANGEMENT
GROUPE PIERRE HENRY, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96611219
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2026

Présentation de la marque S.N.O.R. SYSTEME NOUVEAU D'ORGANISATION DU RANGEMENT

Déposée le 16 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.N.O.R. SYSTEME NOUVEAU D'ORGANISATION DU RANGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE HENRY domicilié(e) Zone Industrielle de la Houssette - 27410 - HERQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 201 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque S.N.O.R. SYSTEME NOUVEAU D'ORGANISATION DU RANGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.N.O.R. SYSTEME NOUVEAU D'ORGANISATION DU RANGEMENT arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

GROUPE PIERRE HENRY a également déposé les autres marques suivantes : CLASSEUR MENAGER , NEXT , MODULAR OFFICE SYSTEMS , SNOR , BHP , ADRENALIN RUSH , ARBORIAL , BRICOBOX , CLASSEUR FAMILIAL , SWING


GROUPE PIERRE HENRY, Société par Actions Simplifiée à associé unique - Zone Industrielle de la Houssette - 27410 - HERQUEVILLE - France - SIREN 738201839


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2304161 - Publication au BOPI 2005-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Inscription le 27 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°430935 - Publication au BOPI 2005-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463611 - Publication au BOPI 2007-11-08

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 19 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663238 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-19

Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611165 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25

Machines pour la metallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage, machines outils.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: cartonnages, coffrets pour la papeterie; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles) caractères d'imprimerie; tailles crayons; plumiers; pots à crayons; boites à fiches; classeurs; coffrets de rangement (articles de papeterie). malles et valises; cantines; attache-cases métal; attache-cases plastique; mini valises; cartables; bagages métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.