GROUPE PIERRE HENRY, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99825670
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2029
Présentation de la marque PHSA
Déposée le 26 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE HENRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PHSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PIERRE HENRY domicilié(e) 3-5 rue de la HAUTE BORNE - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 201 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. DUBARD Guillaume domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque PHSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PIERRE HENRY, Société par actions simplifiée - 3-5 rue de la HAUTE BORNE - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France - SIREN 738201839
IPSILON, M. DUBARD Guillaume - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2420092 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°507918 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724204 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29
Boîtes, casiers, coffres, coffrets, caissons et classeurs métalliques, boîtes de rangement, boîtes à outils métalliques, cantines, caisses en métal, corbeilles métalliques, coffres à outils en métal (vides), tirelires métalliques. Agendas, cahiers, carnets, répertoires, calendriers, organisateurs sur supports papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), images, posters, papier cadeau, papier à lettres, étiquettes non en tissu, stylos, stylos plume, stylos bille, feutres, surligneurs, marqueurs, crayons, taille-crayons, corbeilles pour le courrier et corbeilles à papier, plumiers, pots à crayons et boîtes de rangement pour le bureau, classeurs, chemises, boîtes de classement, boîtes à archiver, boîtes à fichiers, sous-main, trieurs de bureau, distributeurs de trombones. Malles, mallettes pour documents, valises, mini-valises, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-case ", trousses de voyage, sacs, sacs à dos, cartables, porte-documents. Caissons, coffres et classeurs non métalliques, boîtes de rangement et boîtes à outils non métalliques, meubles, meubles de bureau, armoires, bancs (meubles), pans de boiseries pour meubles, bureaux (meubles), cadres (encadrement), chaises (sièges), rayons pour classeurs (meubles), coussins, tables à dessin, divans, travaux d'ébénisterie, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), glaces (miroirs), lits, lutrins, matelas, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-manteaux (meubles), porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, secrétaires, sièges, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, tableaux d'affichage, tables, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire ou pour du matériel informatique, tabourets, tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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