Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe pierre et viager
Groupe pierre et viager, SARL

Numéro de dépôt :
3990431
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2023
Groupe pierre et viager de Groupe pierre et viager

Présentation de la marque Groupe pierre et viager

Déposée le 15 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe pierre et viager auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Groupe pierre et viager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe pierre et viager domicilié(e) 53 rue du Sahel - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BM FINANCE, M. MABILLE Benjamin domicilié(e) 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Groupe pierre et viager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe pierre et viager est expirée depuis le 15 mars 2023.


Groupe pierre et viager, SARL - 53 rue du Sahel - 75012 - PARIS - France


BM FINANCE, M. MABILLE Benjamin - 27 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613602 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

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