Déposée le 15 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PHILIPPE BOSC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOSC.DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PHILIPPE BOSC domicilié(e) Parc des Collines, 33A rue Victor Schoelcher, 68200 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 363 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A - France.
La marque BOSC.DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PHILIPPE BOSC (SA) - Parc des Collines, 33A rue Victor Schoelcher, 68200 MULHOUSE - France - SIREN 392363305
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Service de repassage à domicile ; petite réparation à domicile, tels que dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de couche (lingerie) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de voitures. Services personnels destinés à satisfaire des besoins individuels à domicile, à savoir : soins d'hygiène, soins de beauté, soins médicaux, garde, préparation de repas, pédicure, coiffure, jardinage, soutien scolaire, pour personnes malades, personnes handicapées, personnes âgés ou pour toute personne ayant besoin d'une aide domestique occasionnelle ou permanente.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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