Déposée le 24 août 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PHILIPPE BOSC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOSC DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PHILIPPE BOSC domicilié(e) Parc des Collines, 33A rue Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE (dossier no 2247757) - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 363 305 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2247757) - 68071 - France.
La marque BOSC DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE PHILIPPE BOSC (S.A.), Société Anonyme - Parc des Collines, 33A rue Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE (dossier no 2247757) - 68200 - France - SIREN 392363305
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2247757) - 68071 - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 2003 n°2247757 - Publication au BOPI 2003-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Inscription le 21 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281826 - Publication au BOPI 1999-07-21
Inscription le 22 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258310 - Publication au BOPI 1998-07-22
Inscription le 4 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167330 - Publication au BOPI 1994-01-04
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Salons de coiffure Services de coiffeurs à domicile
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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