Déposée le 27 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) Groupe PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MECANIQUE GENERALE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe PH domicilié(e) 23, avenue Bernard Palissy,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 162 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HADDAD Patrice Groupe PH domicilié(e) 23, avenue Bernard Palissy,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe PH Société Anonyme - 23, avenue Bernard Palissy,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France - SIREN 388162232
HADDAD Patrice Groupe PH - 23, avenue Bernard Palissy,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512165 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609458 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20
Articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Conseil en communication y compris en communication événementielle ; agence de publicité ; publicité ; conseil en stratégies de communication ; organisation de salons professionnels et de conventions institutionnelles ; conseil pour la publicité audiovisuelle ; conception et réalisation de publicités audiovisuelles ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction de textes publicitaires ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; relations publiques avec la presse ; conseil en organisation et en direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; étude de marché.
Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; services de transmission d'informations par tous réseaux de communication mondiale (notamment Internet) ; services de communication par vidéographie interactive ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; transmission électronique et télécommunication d'enregistrements audio, enregistrements vidéo, photographies, illustrations graphiques, textes, données, jeux informatiques, programmes informatiques et fichiers multimédias de divertissement via diffusion en continu ou téléchargeables par réseaux électroniques et de communication ; transmission d'informations concernant la production audiovisuelle et la publicité, par le biais d'un réseau informatique ; diffusion d'émissions radiophoniques, d'émissions télévisées, d'émissions télévisées interactives ; service de diffusion (transmission), de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes et vidéogrammes du commerce, et d'extraits d'oeuvres musicales, y compris sur réseaux de téléphonie mobile ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de divertissement sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de films fournis via un réseau de communication mondial.
Production audiovisuelle ; production de films sur bandes vidéos ; production et/ou réalisation de films publicitaires, de courts ou longs métrages ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques ; filmage sur bandes vidéo et autres procédés ; montage de bandes vidéos ; services de post-production, de montage, de conformation de films ; studios de cinéma ; montage de programmes audiovisuels ; divertissements radiophoniques et télévisés ; services d'enregistrements et de traitement de sons (studios d'enregistrements) ; services de production de sons et de bandes sonores ; organisation et conduite de conférences en relation avec l'audiovisuel ou la publicité ; galerie d'art ; agent de photographes ; agent de graphistes ; services de photographie ; location d'équipement et de matériel photographique, à savoir : location d'équipement et de matériel pour les prises de vue photographiques.
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