Déposée le 29 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) Groupe PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KUSKUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-10 du 9 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe PH domicilié(e) 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 162 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HADDAD Patrice, GROUPE PH domicilié(e) 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.
La marque KUSKUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe PH, Société anonyme - 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France - SIREN 388162232
HADDAD Patrice, GROUPE PH - 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628297 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, y compris numériques ; supports d'enregistrements audio et/ou vidéo, en particulier disques, disques compacts, mini-disques, cassettes compactes numériques, bandes audionumériques, disques vidéo, DVD, DVD audio, DVD vidéo, CD-ROM, cartes RAM et autres supports de données multimédia, disques compacts vidéo, disques laser, CD photo, bandes sonores, cassettes audio, bandes vidéo, cassettes vidéo ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio et vidéo) ; tapis de souris ; sonneries pour téléphones portables (données électroniques téléchargeables).
Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; posters ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; papier d'emballage ; articles de papeterie ; enseignes en papier ou en carton ; albums ; calendriers ; stylos et crayons ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets en papier ; journaux ; livres ; revues ; magazines ; brochures ; imprimés ; bandes dessinées ; partitions de musique ; catalogues ; cartes postales ; timbre-poste ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; pantalons ; tee-shirts ; vestes ; costumes ; pyjamas ; robes ; jupes ; cravates ; bretelles ; ceintures ; bas ; collants ; lingerie de corps ; culottes ; sous-vêtements ; chaussettes ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; chandails ; gilets ; imperméables ; manteaux ; parkas ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; maillots de bain ; bottes ; bottines ; sabots (habillement) ; sandales ; chaussons ; chaussures de sport ; espadrilles ; tongs ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; bérets ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement).
Jeux ; jouets notamment peluches et figurines ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables.
Conseil en communication y compris en communication évènementielle ; agence de publicité ; publicité ; conseil en stratégies de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons professionnels et de conventions institutionnelles ; conseil pour la publicité audiovisuelle ; conception et réalisation de publicités audiovisuelles ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction de textes publicitaires ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; relations publiques avec la presse ; conseil en organisation et en direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; étude de marché ; distribution (vente) de phonogrammes et de vidéogrammes.
Affaires financières ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; opérations financières ; transactions financières ; prises de participation diverses.
Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; services de transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (Internet) ; fourniture d'accès à des sites Internet de musiques numériques sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission électronique et télécommunication d'enregistrements audio, enregistrements vidéo, illustrations graphiques, textes, données, jeux informatiques, programmes informatiques et fichiers multimédias de divertissement via diffusion en continu ou téléchargeables par réseaux électroniques et de communications ; services de transmission de photographies, d'images, de musiques, de sons, de textes de fonds d'écrans et de sonneries par téléphone et Internet ; transmission d'informations concernant la musique, les représentations d'artistes musicaux par le biais d'un réseau informatique ; diffusion d'émissions radiophoniques, d'émissions télévisées, d'émissions télévisées interactives ; service de diffusion (transmission), de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes et vidéogrammes du commerce, et d'extraits d'oeuvres musicales, y compris de sonneries pour téléphones portables ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de divertissement sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un réseau de communication mondial ; services de distribution de musique en ligne.
Services d'artistes de spectacles ; agence pour artistes et compositeurs ; services de composition musicale ; production musicale ; production de films ; production de vidéoclips ; production de phonogrammes ; production de spectacles ; services d'édition musicale, de sous-édition musicale et gestion de catalogues d'oeuvres musicales ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de concerts et de fêtes musicales ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé et par ordinateur ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographies ; postsynchronisation ; services de studios d'enregistrement ; services de discothèques ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; réservation de places de spectacles et de concerts ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique.
Services d'octroi de licences dans le domaine musical.
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