LES TROIS SOLEILS

GROUPE PERNET S.A.S.

Présentation de la marque LES TROIS SOLEILS

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS SOLEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PERNET domicilié(e) Siège social : Rue des Grangettes,39570 PERRIGNY - 39570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 243 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BESSARD ET GAY Avocats Associés domicilié(e) 3 Rue du Miroir , B.P. 136,39205 SAINT-CLAUDE Cédex - 39205 - France.

La marque LES TROIS SOLEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS SOLEILS est expirée depuis le 30 septembre 2012.

GROUPE PERNET a également déposé les autres marques suivantes : LEON THEVENIN , SAYBERNE , LA RONDE DES VINS , BRASSERIE DES LACS , TRAINKILE , LA CHAMPAGNOLAISE , APER'NOW , PAMPALOU , La Gondoline , Le Navoy Apéro comtois