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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PERNET
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CAP TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP TERROIRS
GROUPE PERNET S.A.S.

Numéro de dépôt :
3187181
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
CAP TERROIRS de GROUPE PERNET

Présentation de la marque CAP TERROIRS

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PERNET domicilié(e) Siège social : Rue des Grangettes,39570 PERRIGNY - 39570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 243 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BESSARD ET GAY Avocats Associés domicilié(e) 3 Rue du Miroir , B.P. 136,39205 SAINT-CLAUDE Cédex - 39205 - France.

La marque CAP TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP TERROIRS est expirée depuis le 30 septembre 2012.

GROUPE PERNET a également déposé les autres marques suivantes : LEON THEVENIN , SAYBERNE , LA RONDE DES VINS , BRASSERIE DES LACS , TRAINKILE , LA CHAMPAGNOLAISE , LES TROIS SOLEILS , APER'NOW , PAMPALOU , La Gondoline


GROUPE PERNET S.A.S. - Siège social : Rue des Grangettes,39570 PERRIGNY - 39570 - France - SIREN 419243902


SCP BESSARD ET GAY Avocats Associés - 3 Rue du Miroir , B.P. 136,39205 SAINT-CLAUDE Cédex - 39205 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) . Bières

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.