Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DES LACS
GROUPE PERNET S.A

Numéro de dépôt :
3109649
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque BRASSERIE DES LACS

Déposée le 26 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE DES LACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PERNET domicilié(e) Siège social : Rue des Grangettes, 39570 PERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 243 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BESSARD ET GAY Avocats Associés - France.

La marque BRASSERIE DES LACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES LACS est expirée depuis le 26 juin 2011.

GROUPE PERNET a également déposé les autres marques suivantes : LEON THEVENIN , SAYBERNE , LA RONDE DES VINS , TRAINKILE , LA CHAMPAGNOLAISE , LES TROIS SOLEILS , APER'NOW , PAMPALOU , La Gondoline , Le Navoy Apéro comtois


GROUPE PERNET S.A - Siège social : Rue des Grangettes, 39570 PERRIGNY - France - SIREN 419243902


SCP BESSARD ET GAY Avocats Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Bières.