GROUPE PATRICK MORINEAU, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3840943
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
Présentation de la marque SMALA
Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PATRICK MORINEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PATRICK MORINEAU domicilié(e) 39 Rue de Maréchal Foch - 85520 - JARD-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 316 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HALE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SMALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALA est expirée depuis le 23 juin 2021.
GROUPE PATRICK MORINEAU, Société à Responsabilité Limitée - 39 Rue de Maréchal Foch - 85520 - JARD-SUR-MER - France - SIREN 380316687
Cabinet HALE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, anneaux, bagues, boîtiers de montres, boucles d'oreille en métaux précieux, boucles en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets, bracelets montres, broches, chaînes de montres, bracelets de montres, chaînes en métaux précieux, colliers, épingles en métaux précieux, montres, orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes, et des cuillères, parures, pendentifs, bibelots et objets pour la décoration en bronze ou en métaux ;
Articles de maroquinerie en cuir ou imitation de cuir, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), valises, boites en cuir ou en carton-cuir, cartables, porte documents, mallettes pour documents, porte monnaies non en métaux précieux, portefeuilles, porte-cartes, pochettes, bourses étuis pour clés, sacs d'épaule, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes, dits « vanity case », parapluie, cannes ;
