ALL SUITES HOTEL
Présentation de la marque ALL SUITES HOTEL
Déposée le 30 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PATRICE PICHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALL SUITES HOTEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ALL SUITES HOTEL est expirée depuis le 30 avril 2017.
GROUPE PATRICE PICHET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38
Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478876 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478899 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478900 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 18 août 2008 - renonciation totale n°479561 - Publication au BOPI 2008-08-18
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Inscription le 25 mai 2009 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°498119 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25