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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES
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SANITOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANITOR
GROUPE PAREDES, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1626836
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2030

Présentation de la marque SANITOR

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PAREDES domicilié(e) 1 rue Georges Besse, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque SANITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANITOR arrivera à expiration en date du 13 novembre 2030.

GROUPE PAREDES a également déposé les autres marques suivantes : SANIT-SAC , SANIT , PAREDIS , SANIT-CHOC , VEPIA , IJN , , EXTRASEP , PAREDES ,


GROUPE PAREDES, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 1 rue Georges Besse, 69740 GENAS - France - SIREN 955509609


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195982 - Publication au BOPI 2001-04-05

Inscription le 3 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323218 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390904 - Publication au BOPI 2004-04-15

Inscription le 14 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323658 - Publication au BOPI 2001-05-14

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454794 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Renouvellement sans limitation le 28 août 2020 n°2757960 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28

Distributeurs de couvre-sièges en papier, distributeurs de papier de toilette